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Établissements de soins
E0032
Nouveau
Réf. E0032 - Les textes spécifiques au type U en intégralité et commentés -
Les contraintes d’incapacité ou de difficulté d’une partie de l’effectif des établissements de soins à se déplacer par soi-même impliquent des mesures de sécurité contre l’incendie spécifiques et adaptées.
1 Article
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| Extrait du sommaire : | ||
| • Dispositions particulières du Règlement du 25 juin 1980 pour les ERP du type U : Arrêté du 10 décembre 2004 modifi é et consolidé • Commentaires et avis de la Commission centrale de sécurité • Schémas explicatifs |
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