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Structures d'accueil pour personnes âgées et/ou handicapées
E0035
Nouveau
Réf. E0035 - Toutes les dispositions particulières du type J avec commentaires -
La réglementation incendie dans ces structures prend en compte l’incapacité ou la difficulté des personnes âgées et des personnes handicapées à se déplacer par soi-même.
4 Produits
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| Extrait du sommaire : | ||
| • Dispositions particulières du Règlement du 25 juin 1980 pour les ERP du type J : Arrêté du 19 novembre 2001 modifié et consolidé • Commentaires et avis de la Commission centrale de sécurité • Schémas explicatifs |
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