Parcs de stationnement couverts
28,00 €
TTC
Réf. E0031 - Tous les textes directement applicables aux parcs de stationnement couverts à portée de main -
Réglementations spécifiques aux parcs de stationnement couverts qui varient en fonction de leur situation : établissements recevant du public (type PS : Arrêté du 9 mai 2006 modifié), immeubles de grande hauteur, bâtiments d’habitation, établissements relevant du Code du travail.
Paiement sécurisé
| Extrait du sommaire : | ||
| • Dispositions spéciales du Règlement du 25 juin 1980 pour les ERP du type GA : Arrêté du 24 décembre 2007 (JO du 16 avril 2008) modifié • Commentaires et avis de la Commission centrale de sécurité • Schémas explicatifs |
||
|
E0031
Nouveau
Commentaires (0)
Aucun avis n'a été publié pour le moment.
16 autres produits dans la même catégorie :
Réf. PN010130-2
87,00 €
PAPIER + NUM. - Dispositions générales commentées - 30e Édition - Octobre 2023
Réf. E0031 - Tous les textes directement applicables aux parcs de stationnement couverts à portée de main -
Réglementations spécifiques aux parcs de stationnement couverts qui varient en fonction de leur situation : établissements recevant du public (type PS : Arrêté du 9 mai 2006 modifié), immeubles de grande hauteur, bâtiments d’habitation, établissements relevant du Code du travail.